1 - Édition du site
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Propriétaire du site : Sylvie Groslevain - Me contacter
Identification de l'entreprise : Sylvie Groslevain via BlueWin Portage
Directeur de la publication : Sylvie Groslevain
Webmaster : Séverine Levrel - Les Derniers Mètres
Hébergeur : OVH sas - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - Téléphone : 1007
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'entreprise Sylvie Groslevain est propriétaire des droits de propriété intellectuelle.
Elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvie Groslevain.
Ainsi que toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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